Arche de Zoé : Pourquoi ils ne pouvaient pas les adopter

L’adoption internationale est régie par des règles strictes mais aussi par un certains nombre de pratiques acquises par l’expérience. Dans tous les cas, une adoption doit se faire dans "l’intérêt supérieur de l’enfant ".

Depuis le début de l’affaire de l’Arche de Zoé, les associations d’adoption expliquent clairement qu’on n’adopte pas d’enfants en zone de conflit. Ce n’est pas une loi, mais un constat forgé par la pratique et par de précedentes expériences douloureuses.

La première explication est qu’il est difficile, dans de telles zones, de déterminer si un enfant est bel et bien orphelin. La terminologie adoptée est celle "d’enfant non-accompagné" car on ne peut pas savoir s’il n’est pas simplement séparé momentanément de ses proches.

Les horreurs affrontées par les enfants dans ces périodes sont aussi une raison de ne pas les adopter. Pour leur bien être mais aussi pour celui des adoptants. De tels traumatismes nécessitent une prise en charge adaptée et de réelles thérapies qui sont souvent plus efficaces quand elles sont menées sur place.

Si la loi ne parle pas spécifiquement de l’adoption en zone de conflit, il existe plusieurs textes sur l’adoption internationale. Elle est tout d’abord encadrée par la Convention de La Haye de 1993. Elle permet d’unifier les procédures et de passer soit par des  Organismes autorisés pour l’adoption reconnus, soit de manière privée, à chaque fois en obtenant un agrément (délivré en France par les Conseils généraux).

Mais le Soudan et le Tchad ne sont pas signataires de ce traité. La loi française du 6 février 2001 prévoit alors que les lois qui s’appliquent sont celles du pays de l’enfant.

Dans le cas de l’Arche de Zoé, la situation est simple puisque le Soudan, comme de nombreux pays de droit musulman, ne reconnaît pas l’adoption. Si les enfants que les membres de l’association voulaient ramener sont Soudanais, ils ne sont donc pas adoptables. En revanche, s’ils sont Tchadiens comme le pense l’Unicef, c’est la raison humanitaire de l’association qui s’effondre.